Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site Internet www.boudinebroderie.be.

Ce site commercialise des vêtements brodés (neufs ou upcyclés) et offre les services suivants : service de personnalisation de broderie sur-mesure et atelier de broderie.

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

Article 2 - Commande

Les produits étant personnalisés et confectionnés sur mesure, la fabrication commence uniquement après validation du projet et réception du paiement. Le client peut choisir entre deux options :

• Commander un vêtement neuf à broder fourni par Boudine Broderie
• Envoyer un vêtement personnel pour upcycling. Dans ce cas, le client est responsable de l'envoi et du respect des conditions de textile adaptées à la broderie (matières acceptées : minimum 80% coton, jeans, lin).

Les pièces sont brodées à la demande, aucun stock n’est donc disponible, à part pour une sélection d’articles. 

Pour les articles vendus sur les marchés artisanaux, les achats se font directement sur place, sous réserve de disponibilité des stocks.

Article 3 - Délais de fabrication et de livraison 

Le délai de fabrication est déterminé en fonction de la complexité de la broderie et des disponibilités, avec un minimum de 2 semaines. Pour les vêtements envoyés par le client, le délai commence uniquement après réception du textile et validation de sa conformité à la broderie. 

Boudine broderie livre en Belgique uniquement. 

Les options de livraison sont les suivantes :

• Expédition via un transporteur (+/- 5 jours ouvrables : les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent entraîner d'annulation ou de remboursement en cas de retard). 
• Remise en main propre gratuite et rapide à Bruxelles, sur rendez-vous.
• Possibilité de remise en main propre gratuite à Mons et Tournai (avec un délai un plus long et selon les disponibilités du vendeur).

Si envoi via un transporteur : le risque du transport n’est pas supporté par Boudine Broderie. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors des échanges par e-mail avec le vendeur, l’acheteur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’acheteur. En cas de produits endommagés prière de contacter Bpost puis Boudine Broderie. En cas de retard de livraison par le transporteur, la commande n'est pas directement annulée. Le vendeur informe le client par courrier électronique que la livraison interviendra avec du retard.

Article 4 - Prix et paiement

Un devis détaillé est systématiquement envoyé avant toute commande. Ce devis prend en compte :

• Le temps de conception et de transposition du dessin en broderie.
• Le temps de broderie nécessaire.
• Le prix du vêtement de base, si applicable.
• Le matériel utilisé (fil, papier soluble, etc.).
• Les frais divers tels que le lavage du vêtement.
• Les éventuels frais de livraison si envoi par transporteur. 

Les prix sont indiqués en euros et toutes taxes comprises. Le paiement s'effectue en totalité à la commande, via virement bancaire. 

Pour les articles vendus sur les marchés artisanaux, le paiement se fait directement sur place via les moyens de paiement acceptés (espèces, paiement mobile, etc.).

Boudine Broderie se donne le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.

Article 5 - Retours et échanges

Les pièces étant produites à la main et personnalisées sur-mesure, le droit de rétraction ne s'applique pas. Conformément à l'article VI.53 du Code de droit économique belge, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client. Aucun retour ni remboursement ne sera donc accepté, sauf en cas de défaut avéré du produit.

Pour les pièces produites en petite quantité, non soldées et qui ne sont pas personnalisées, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de ses produits commandés pour retourner tout article ne lui convenant pas, dans son emballage d’origine et en bon état, pour échange. Les coûts de renvoi sont au frais du client.

Article 6 - Responsabilité 

Boudine Broderie ne saurait être tenu responsable des erreurs provenant des informations fournies par le client (ex. : fautes dans le texte à broder, choix des couleurs, etc.). En cas d'envoi d'un vêtement personnel pour upcycling, Boudine Broderie ne pourra être tenu responsable des éventuelles détériorations liées à l'état initial du textile ou à son incompatibilité avec la broderie. Toute réclamation doit être formulée dans les 7 jours suivant la réception de la commande.

Article 7 - Propriété intellectuelle 

Tous les motifs, dessins et créations réalisés par Boudine Broderie restent sa propriété intellectuelle, sauf mention contraire convenue par écrit. Toute reproduction, modification ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation expresse est interdite. Si le client fournit un motif ou un logo à broder, il garantit détenir les droits nécessaires et dégage Boudine Broderie de toute responsabilité en cas de violation de droits d'auteur ou de propriété intellectuelle.

Article 8 - Données personnelles 

Les données collectées sont uniquement destinées à la gestion des commandes et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.

Article 9 - Droit applicable et litiges 

Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.